André Capet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
André Capet
Remplace:
Mme Véronique David
Groupe:
Conseil national du tourisme
JORFTEXT000000596138
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Capet (André)
député du Pas-de-Calais
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière de tourisme
Groupe:
Conseil national du tourisme
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000566918
(source JORF)
nomination
04 Février 2000
04/02/2000
De:
André Capet
député du Pas-de-Calais
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'équipement, des transports et du logement
JORFTEXT000000388162
(source JORF)
charge
03 Mars 1998
03/03/1998
